Cela vous paraît incroyable, n’est-ce pas ? Comment le RSI pourrait-il vous aider à gérer votre trésorerie ? Cet organisme, réputé pour son immobiliste, vous prend déjà suffisamment de cotisations sociales !

Quant au calcul de vos cotisations, cela vous paraît opaque et incompréhensible, pas de temps à perdre avec cela. Pourtant, si vos revenus baissent ou augmentent d’une année sur l’autre, le RSI vous permet d’économiser votre trésorerie.

UN DECALAGE DANS LE TEMPS DES COTISATIONS DIFFICILE A APPREHENDER…

Tout dirigeant qui crée sa société ou devient TNS (Travailleur Non Salarié) a la même interrogation : comment bien gérer ses cotisations sociales, pouvoir faire face aux régularisations, souvent douloureuses ? Seul le recours à un bon prévisionnel permet d’aborder sereinement les premières années de cotisations. Vous pouvez également connaître, en cours d’activité, des variations de votre rémunération. Ces situations aboutissent alors à une modification du montant des cotisations sociales, à la baisse ou à la hausse. En régime de croisière, c’est la déclaration sociale des indépendants (DSI) qui sert de base au calcul de vos cotisations. En pratique, vos cotisations 2014 ont été calculées sur la base de votre revenu 2012. Ensuite, sur la base de la DSI, le RSI calculera les régularisations sur la base de vos revenus 2014 réels et, le cas échéant, elles ont été appelées en octobre 2015. La régularisation des charges de l’année 2014 n’a pu être calculée qu’en 2015. Pourquoi ? Parce que c’est la DSI des revenus 2014, souscrite en mai 2015 qui permet de déterminer les cotisations réellement dues. Vous êtes toujours avec moi ? Je sais, ce mécanisme suscite beaucoup d’incompréhension et de frustrations. Et c’est bien normal…

LA MISE EN PLACE D’UN NOUVEAU CALENDRIER FAVORABLE AU DIRIGEANT

Oh miracle, le législateur a entrepris de simplifier ce mécanisme. Enfin, plus précisément, l’objectif est de permettre un ajustement des cotisations le plus tôt possible afin de lisser les effets des régularisations qui peuvent parfois être désastreux.

  1. L’ajustement automatique des cotisations sociales

Ainsi, plus vous déclarerez tôt votre revenu professionnel 2015, plus la régularisation de vos cotisations 2015 sera étalée au cours de l’année 2016. Vous pourrez, le cas échéant, être remboursé immédiatement des cotisations versées en trop après avoir effectué votre DSI (sans attendre la fin de n’année comme auparavant). Comment ? Dès la DSI souscrite, le RSI vous adressera un nouvel échéancier « 3 en 1 » de vos cotisations 2016 comportant, sur la base du revenu 2015 :

  • La régularisation de vos cotisations 2015 ;
  • Le nouveau calcul de vos cotisations provisionnelles 2016 ;
  • Le montant provisoire des premières échéances de vos cotisations provisionnelles 2017.

Le RSI, tant décrié, tente de se moderniser et de s’adapter à la réalité des dirigeants, semble-t-il. Mais ce n’est pas fini !

  1. La possibilité de demander un calcul des cotisations sur la base d’un revenu estimé

Nouveauté également : vous pouvez demander au RSI que vos cotisations provisionnelles soient calculées sur la base d’un revenu estimé par vos soins pour l’année en cours. Ainsi, si le montant des cotisations provisionnelles, modulé sur la base de vos prévisions, est inférieur au montant des cotisations provisionnelles déjà versées, la différence vous est directement remboursée par imputation directe sur vos prochaines échéances. Dans le sens inverse, si votre rémunération augmente, le recours au « revenu estimé » vous permettra d’étaler dans le temps le complément de cotisations sociales. De quoi éviter d’asphyxier la trésorerie de votre entreprise. Pas mal, non ?

Une fois n’est pas coutume, ces nouvelles modalités de calcul des cotisations sociales sont favorables au dirigeant, bon gestionnaire. L’anticipation sera donc de mise et fera toute la différence pour un bon pilotage de votre rémunération. Alors, vos calculatrices !
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